Congo-Zaïre : l’empire du crime permanent : dossier du massacre de Mbuji-Mayi

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20100308203143JLe peuple congolais a le droit de connaître, dans le moindre détail, sans ajout ni retrait, tous les faits liés à son «Histoire» passée, présente et à venir. S’agissant singulièrement de son passé, il se trouve des individus visiblement décidés à falsifier des pages pourtant infalsifiables de l’histoire nationale.

C’est dans le souci de replacer les faits dans leur vrai contexte que «Le Phare» s’est résolu à mettre le holà à l’entreprise de tripatouillage des «vérités» historiques. Compte tenu des circonstances et des attentes actuelles des millions de compatriotes, les pages d’histoire ainsi rouvertes ont eu pour point de départ l’assassinat de Lumumba, Mpolo et Okito. Et la restitution de la longue série des crimes politiques qu’a connus le pays depuis les années’60 va se poursuivre jusqu’à l’épuisement total des archives à la portée du quotidien de l’avenue Lukusa. Sa démarche ne vise qu’un objectif : amener les générations présentes et futures à connaître leur «Histoire», la vraie.

Pour ce dossier, votre Commission a été saisie par la délégation de la Société Civile du Kasaï Oriental qui a déposé plainte sous la signature de leur président, monsieur Ngandu-Ntumba et son secrétaire, monsieur Tshianyi-Mukenga, à charge de Mr. Kakule Bahigana et colonel Bosembo. Il en est de même de la déclaration de la Politique Générale du Kasaï Oriental.

1. Contexte

D’avril 1990 à avril 1991, un an venait de s’écouler depuis le discours sur la démocratie proclamée le 20 avril 1990 par le président de la République. La population de Mbuji-mayi, comme celle de nos autres régions, a espéré un réel changement du système politique et des  dirigeants. C’est dans ce but que s’organiseront les partis politiques dits de changement radical. Face à ces partis, se retrouvent le pouvoir MPR et ses représentants régionaux et nationaux. Il s’est créé ainsi dans le pays une bipolarisation explosive de la vie politique évoluant alternativement de période de calme relatif et de climat de tension sociale élevé au sein de la population. C’est cette dernière période qui prévalait dans la ville de Mbuji-Mayi après le passage du président de la République. Le 08 mars 1991, en route pour le sommet de la Communauté économiques des pays de Grands Lacs ; suite au montage des images de l’OZRT représentant un accueil triomphal du chef de l’Etat alors que la population urbaine et rurale étaient forcées d’y assister comme pendant le beau vieux temps du MPR, Parti-Etat.

En suite, la déclaration de l’honorable Mukadi Ilunga, député du MPR à l’issue de son entrevue avec le président de la République, au soir du même jour, à la télévision nationale : « Les Partis de l’opposition profiteraient de la démocratie pour s’attaquer au pouvoir et à la personnalité du chef de l’Etat ».

Cette déclaration a été accueillie par les habitants de Mbuji-Mayi comme un appel aux autorités régionales à renforcer la répression contre des citoyens qui ne sont pas membre du MPR. En ce moment, le massacre de l’UNILU n’avait pas encore un an dans la mémoire de notre nation.

1. Faits

Le samedi 13 avril 1991, l’UDPS tient une réunion au domicile de madame Kengele mua Luse, sis avenue du 20 mai. Cette réunion était présidée par  monsieur Athanase Kaniki. Il s’agissait d’une assemblée pour l’installation des membres du Comité fédéral de l’UDPS. Une heure après la fin de la réunion, une camionnette transportant les militaires a fait le tour de la ville. Ces derniers étaient sous le commandement du colonel Bosembo.

 Peu après, les soldats ont envahi  le domicile qui avait servi de lieu de la réunion de l’UDPS. Avec une rare brutalité, les militaires ont raflé chaises, tables, bancs machine à écrire, fauteuils…

Ils ont ensuite, procédé à l’arrestation de sept personnes dont quatre hôtes de madame Kengele. Venu du Shaba Monsieur Ilunga Mashiko, Vice-Président de l’UDPS zone Muya a été appréhendé sur la voie publique ainsi que deux passants.

En réaction, la foule hostile a conspué les militaires et leur a jeté des pierres. Les émeutiers se sont, ensuite, attaqués à un monument du MPR.

Les militaires alertés sont revenus  sur les lieux. Ils ont été accueillis par de jets de pierres. Pour réagir, ils ont tiré en l’air.

Ces événements ont donné le coup d’envoi des émeutes de Mbuji-Mayi. Celles-ci ont duré du 13 au 17 avril.

Le dimanche 14 avril, on a noté des tentatives des pillages à l’Unicef, Business- Cash-Flow et à l’Ecokivu, chez L. Hasson et Frères. Ces établissements seront effectivement pillés. La première victime tombait sous les balles des gendarmes vers 21 heures, toujours dimanche. Les installations de l’Office des routes,  de la Voirie urbaine, de Safricas, ont connu le même sort dans la zone de Dilundi. Un autre mort à été dénombré à cette occasion. La responsabilité de ce crime a été attribué tantôt aux militaires, tantôt à un expatrié de la Safricas. Les militaires, selon plusieurs témoins, ont participé à ces pillages.

            Le lundi 15 avril, les événements prendront une grande ampleur. D’autres morts furent enregistrés. Des édifices furent saccagés.

            La journée du 16 avril 1991, a été celle des pillages généralisés dans la ville.

II. Quelques considérations

            A la lecture des documents de ces dossiers, et compte tenu des auditions des témoins, les émeutes de Mbuji-Mayi ont commencé suite à l’intervention brutale des militaires dans la parcelle de madame Kengele mua Luse où l’UDPS venait de tenir une réunion. La population a réagi à cette intervention par des huées et jets de pierres. Cette intervention brutale, semble avoir répondu à une certaine logique de répression arrêtée par le Gouverneur du Kasaï oriental qui avait convoqué dans la matinée une réunion du comité de sécurité que les combattants de l’UDPS comptaient signaler qu’à son niveau, il avait demandé au commissaire urbain et au commandant de la 6 Circo Militaire de « faire respecter la loi et de tout faire pour que cette réunion n’ait pas lieu ». Le colonel Bosembo a sollicité de l’autorité civile, l’intervention de ses hommes. Il a pour ce faire,   dépêché son agent auprès du commissaire de zone de la Muya pour notifier aux intéressés que leur réunion étant illégale. Mais le commissaire de zone est demeuré introuvable jusqu’au lendemain soir. Tout indique qu’il aurait autorisé la tenue de la dite réunion.

            Ne pouvant tolérer la tenue de cette manifestation «où l’on proférait des injures contre le président de la République», le Colonel Bosembo ira voir son chef d’Etat-Major. Ce dernier recevra l’autorisation du comandant 6 Circo Militaire d’en faire part au gouverneur du Kasaï Oriental. Le chef d’Etat-major fera parvenir la note suivante au gouverneur, « comme prévu, le meeting de l’UDPS est entrain de se tenir au rond- point MPR à la Muya. Le commissaire urbain a été mis au courant de la situation par le commandant de la ville et n’ayant pas trouvé le commissaire de zone de la Muya, le commissaire urbain pense que la zone était informée. Sur place, nous avons des gendarmes qui se tiennent à la portée du lieu de rassemblement, mais ne peuvent pas agir sans ordre de l’autorité politico-administrative. « Mes respects ». Le gouverneur répondra sur la même feuille en ces termes : « Vu colonel, il n’y a pas à tergiverser. Force est à la loi, dispersez les sans tirer un seul coup de feu, dispersez-les. Arrêtez celui qui harangue la foule ; signé le Gouverneur 13 avril 16h30’ à Mbuji-Mayi. C’est cet ordre donné à la légère qui a déclenché l’intervention brutale des militaires et a provoqué la réaction hostile de la population à l’égard du pouvoir, cette hostilité se remarquera notamment dans les pillages sélectifs des entreprises commerciales et industrielles appartenant aux autorités et de leurs alliés, il en est de même des édifices publics.

III. Les responsabilités

a)  Monsieur Kakule Bahingana est le premier responsable des émeutes de Mbuji-Mayi. Il pouvait les éviter s’il avait privilégié la prévention à la répression. En effet, le décret-loi n°25/505 du 5 octobre 1959, portant sur les manifestations publiques rend le commissaire urbain seul compétent civilement et pas aux autorités militaires qui semblaient rechercher à en découdre avec la population en se substituant à l’autorité politico-administrative compétente.

            Le Gouverneur de région qui était déjà informé de la tenue de cette réunion et n’a rien fait pour empêcher sa tenue, à attendre le lendemain de cette réunion pour interpeler les auteurs et les mettre à la disposition de la justice, au lieu de décider de la répression.

            Le comportement du gouvernement ne peut même pas se justifier à la lumière de l’ordonnance-loi n° 82-006 du 25 février 1982  lui attribuant la prérogative du MROP dans la mesure où la simple tenue de la réunion n’avait pas troublé l’ordre public.

            Retenons encore à sa charge, le fait de n’avoir pas réagi contre les chefs militaires qui n’ont pas fait respecter l’ordre de ne pas tirer un seul coup de feu. Il y a eu suite à ces émeutes plusieurs personnes tuées par balles, le Gouverneur Kakule a déclaré à la télévision nationale, « il devait y avoir des morts, et des morts il y en a eu.

            Il y a lieu de lui reprocher, enfin, le fait que durant tout le déroulement des émeutes, il n’a pris aucune disposition pour empêcher la destruction des édifices publics autant qu’il l’a fait notamment pour la protection des comptoirs de diamants.

a) Commissaire urbain, monsieur Muntu Tshikomo

            Cette autorité urbaine, n’a pris aucune précaution alors qu’il était informé, en fin de matinée, de la tenue de la réunion du Comité fédéral l’UDPS. En réponse à l’information reçue, Il a rédigé une note ambiguë.

a. Le commissaire de zone de la Muya

            Cette autorité de la zone où s’est tenue la réunion de l’UDPS a brillé par son absence, le 13 avril 1991, jour des événements alors qu’il devait être présent afin d’apporter à ses chefs, à temps utile, l’information nécessaire pour garantir l’ordre public. Pour ce manquement, ce Commissaire de zone s’est rendu coupable de négligence dans l’exercice de ses fonctions. Il doit de ce fait être puni.

Sanctions proposées à l’égard des autorités politico-administratives

            Eu égard à la négligence, à l’imprudence qui constituent des lacunes graves dans l’exercice de leurs fonctions, votre commission propose à l’endroit du gouverneur, du commissaire urbain, du commissaire de zone de la Muya, la sanction suivante : l’interdiction de l’exercice des droits civiques et politiques durant une législature y compris la période de la transition. Et puisque leur comportement constitue une faute pénale. Ils doivent être déférés devant la justice.

d) Le Commandant de la ville

Cet Officier supérieur, commandant de la ville de Mbuji-Mayi, a pris une part active et déterminante dans le déclenchement des émeutes de Mbuji-Mayi et s’est substitué très positivement à l’autorité politico-administrative, après avoir obtenu l’autorisation du gouverneur pour réprimer les manifestations. Il a arrêté des personnes et saisi des biens pour servir des pièces à conviction. Ces faits ne couvrent pas le colonel Bosembo. La loi ne l’autorise pas dans ce cas précis.

            En conséquence, pour les infractions citées, Bosembo doit être déféré devant le Conseil de guerre pour être jugé. En outre, pour n’avoir rien fait pour la protection des édifices publics alors qu’il avait reçu une requête dans ce sens notamment de la part du responsable du Secoper, il doit encourir une suspension de fonction durant un an. Il est curieux de constater qu’en dépit de ces infractions et des faits qui lui sont reprochés, le lieutenant-colonel Bosembo a été promu au grade de colonel et a été désigné commandant de la deuxième circonscription militaire à Matadi : drôle de manière de sanctionner un malfaiteur.

e) Nous ne disons rien du chef d’Etat-major, le lieutenant-colonel Mobali décédé il y a quelques mois

f) Les militaires de la 6ème circonscription militaire

Les militaires qui ont tiré sans en avoir reçu l’ordre doivent être identifiés et punis conformément à la loi. Il en est de même de ceux qui ont participé aux pillages.

g) Une partie de la population de Mbuji-Mayi a pillé et a détruit des biens publics et privés. Des personnes reconnues coupables individuellement notamment celles qui détenaient des armes à feu doivent être poursuivies en justice.

h) Le Gouvernement MPR, Parti-Etat

Pour avoir soumis pendant plusieurs années la population dans la misère, la famine, la privation des droits et libertés. Ce fait constitue la cause lointaine des émeutes de Mbuji-Mayi.

Pour n’avoir pas doté les unités chargées de MRPO d’équipement afin d’assurer efficacement sa mission.

i) Quant aux organisateurs et participants à la réunion du 13 au 17 avril

Votre Commission estime que c’est à tort que le pouvoir régional et la commission d’enquête de l’Assemblée nationale les ont rendus responsable des émeutes de Mbuji-Mayi. Devant les enquêteurs, le gouverneur du Kasaï-Oriental a déclaré : « Je peux vous affirmer sans crainte ni détours que la présente situation est pour des raisons évidentes l’œuvre de l’UDPS ». Pour cette autorité, ces raisons évidentes sont :

1. L’UDPS refuse de siéger à la Conférence nationale et veut plutôt obtenir la chute du président de la République pour former un gouvernement provisoire chargé de convoquer la Conférence nationale, ce parti ne veut pas aller à la Conférence nationale tant que le président Mobutu sera au pouvoir.

2. Ce parti a élaboré un calendrier de manifestations, de marche de colère, les grèves à déclencher afin d’asphyxier le gouvernement Mobutu et provoquer la chute de celui-ci.

3. La présente situation (les émeutes de Mbuji-Mayi) avait été précédée par des mots d’ordre qui avaient circulé partout à travers la région (Kabinda, Kabeya-Kamwanga, Miabi etc.) dans le but de préparer, armer moralement les combattants de l’UDPS pour les jeter dans la rue et, ainsi, préparer l’affrontement avec le pouvoir.

            Dans cet ordre d’idées, le gouverneur du Kasaï-Oriental cite, à titre illustratif, les marches nocturnes qui s’étaient déroulées dans la nuit de dimanche 31 mars. Ainsi, selon le gouverneur, les émeutes de Mbuji-Mayi faisaient partie du calendrier des manifestations, qui devaient débuter le 14 avril et se terminer le 24 avril par la formation d’un nouveau gouvernement.

4. Au cours de la réunion, monsieur Kanyiki a incité les participants à la violence et aux pillages d’après le commissaire urbain.

Pour votre Commission, ces accusations de l’autorité régionale ne résistent pas à la critique. En effet :

1. Les événements du 13 avril ne faisaient pas partie d’un quelconque calendrier ;

2. A propos de cette même réunion, il n’a pas été prouvé que les paroles d’excitation y avaient été tenues dans la mesure où rien d’anormal n’a découlé de cette réunion et cela entre le moment de fin et celui de l’arrivée des forces de l’ordre. Les autorités régionales elles-mêmes le reconnaissent. Le gouverneur du Kasaï à la question de savoir si à l’arrivée du commissaire urbain et du commandant de la ville sur les lieux, avait aperçu un mouvement anormal de nature à provoquer de troubles ?

Réponse : Vous verrez le commissaire urbain à ce sujet, mais je peux vous affirmer que, s’il y avait une situation préoccupante, il ne m’aurait pas accompagné chez monsieur Nkongolo juste après son retour du lieu de la réunion (page 27 et 28 du rapport de l’Assemblée Régionale du Kasaï-Oriental sur le massacre de Mbuji-Mayi du 13 au 17 avril 1991.

Le Commissaire, sur le massacre déclarera aux enquêteurs : j’ai quitté les lieux sans n’y remarquer rien d’anormal pour me rendre chez le Gouverneur de région.

3. Enfin, à part les marches nocturnes qui ont eu lieu effectivement avant la date du 13 avril, rien ne prouve que l’UDPS a donné à ses combattants l’ordre de se soulever. Le calendrier comprenant les actions à poser par les membres de ce parti semble avoir été un faux. Il semble avoir été élaboré par les services O.R. pour le commandant de la 6ème Circo, et s’est retrouvé entre les mains du gouverneur du Kasaï-Oriental qui s’est autorisé alors de le brandir, à chaque instant. Enfin, qu’est-ce-que les combattants de l’UDPS  se sont dit lors de la réunion préparatoire ? Les réponses sont diverses.

Pour le Commandant de la ville, la réunion a porté sur des injures à l’endroit du président de la République ;

Pour l’Administrateur du SNIP, il y a eu campagne d’incitation des combattants « vous avez faim, il y a autour de vous tout ce que Mobutu a spolié. Qu’attendez-vous ? »

Le Commissaire urbain pense quant à lui que la réunion était une séance d’exhortation à la violence comme l’indique le passage luba ci-après : « kibatu bosha dinganga mu munya to bualu bana ne boshe tshijangalala ».

Selon la Commission parlementaire d’enquête, monsieur Kanyiki a donné aux combattants l’ordre suivant : « Maintenant le régime corrompu de Mobutu a enrichi beaucoup de gens. Il faut exécuter notre calendrier (formation d’un gouvernement présidé par Tshisekedi pour le 24 avril 1991)

Qu’en est-il de la responsabilité des participants et organisateurs de la réunion de l’UDPS du 13 avril 1991, sans avoir obtenu préalablement une autorisation de l’autorité politico-administrative ?

Option à lever

1°. L’abolition du décret-loi n° 25/505 de 1959 qui constitue une entrave à l’exercice de la liberté d’expression garanti dans notre Constitution. Par contre, obliger l’organisateur de prévenir l’autorité politico-administrative de la tenue de cette réunion en vue de prendre éventuellement des mesures pour la sécurité publique.

2°.  Condamnation de la pratique du pouvoir qui consiste à promouvoir des personnes coupables d’infractions et de manquements graves dans l’exercice de leurs fonctions.

3°. Détermination du gouvernement à doter des unités chargées  du MROP d’équipement spécifique pour cette mission avant que le pays n’entre dans la période des élections.

4°. Ouverture par les tribunaux civil et militaires des dossiers à charge des personnes qui se sont rendues individuellement coupables des infractions pendant les émeutes de Mbuji-Mayi pour décharger quelque peu l’Etat du devoir qui lui incombe d’indemniser les victimes de ces émeutes.

5°. Reconstruction rapide des édifices et des écoles détruites

6°.  Développement d’une politique sociale pour améliorer les conditions de vie de nos populations

7°. Déterminer le gouvernement à prendre des mesures qui permettent aux entreprises détruites de remettre sur pied leurs activités

8°. Indemniser les familles des personnes tuées et celles rendues infirmes.

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