Berge Nanikian répond à Damseaux

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A Monsieur l’Editeur du Journal Le phare

Kinshasa, Gombe

Monsieur l’Editeur,

Je vous prie de publier le présent droit de réponse suivant les dispositions de la loi sur la presse, lequel me donne une occasion exceptionnelle de mettre les choses dans leurs vrais contextes et ainsi éclaircir vos lecteurs sur ce dossier.

Vous semblez avoir oublié l’ordonnance n°1127 du 13/10/1998, « délivrance des pièces en débet » en d’autres termes une ordonnance d’indigence dont nous avons parlée dans les journaux de la place, y compris le vôtre constatant l’indigence de William DAMSEAUX, qui a provoqué la révocation de son auteur, le Président du Tribunal de Grande/Instance/Gombe. William DAMSEAUX n’a pas suivi la procédure normale pour l’indigence en commençant par les affaires sociales. On dirait que ce n’est pas un cas isolé, et le monde entier s’étonne de la déclaration de William DAMSEAUX comme quoi il est indigent.

Vous vous trompez et par voie de conséquence vous le transmettez à vos lecteurs lorsque vous parlez « des actes judiciaires illégaux ».

Le premier président du Tribunal de Grande Instance/Gombe avec ses collègues de greffe d’exécution seront choqués inévitablement par votre fausse déclaration puisqu’on a été très méticuleux pour respecter le moyen de taille de la légalité dans cette exécution. Raison pour laquelle mon conseil avec mon fils ont mis presque cinq mois pour compléter les formalités, un dossier RH30374, qui était entamé en 1998 mais bloqué par William DAMSEAUX avec une fausse tierce position renforcée par son influence et ses relations.

Vous avez crié fort en 2004 en défendant William DAMSEAUX et que vous avez déclaré qu’il était menacé d’être déguerpi de nouveau après sa réinstallation frauduleuse, on dirait un acte de banditisme juridique, le 03/08/2004 par Madame MUJINGA BIMANSHA, I’ex-présidente du Tribunal de Grande Instance/Gombe, sans une base juridique et avec des faux documents et en dehors des heures de service. A cause de ce comportement antipatriotique, Madame MUJINGA BIMANSHA était punie par une sanction légère de trois mois de suspension. Il n’est pas possible qu’à cause de votre ignorance du dossier UPHARCO et à cause de l’absence d’un avocat compétent que vous I’avez défendu au lieu de garder le silence. Cependant votre devoir patriotique et votre vocation ont été piétinés à cause simplement de votre publication d’un article vous livré par William DAMSEAUX, votre commanditaire. Je vous considérais comme son porte-parole. J’ai des souvenirs très amers et j’ai été déçu de vos anciens articles en faveur de William DAMSEAUX qui ont été tous contredits par mes arrêts RPP 222 de CSJ et consolidé par RC 2770 de la cour de Cassation, et maintenant de nouveau vous semblez recommencer vos anciennes habitudes. Ces deux arrêts ont mis aux abois William Damseaux et ont établi la vérité finalement. Par voie de conséquence c’est une pitié de perdre le temps et l’encre comme si on revenait de nouveau en arrière. Car ces deux arrêts sont intransigeables.

Monsieur l’éditeur vous semblez soutenir les ennemis qui abusent de l’hospitalité généreuse du peuple congolais en prenant à contre pieds les efforts du dynamique Président de la République Joseph KABILA qui s’est engagé dans la voie de la reconstruction de son cher pays. Quand bien même des flatteurs cherchent à le détourner de sa mission. J’avoue que je partage ses convictions qui s’enracinent dans la voie tracée par Simon KIMBANGU, Patrice E. LUMUMBA, Mzee LD KABILA, héros et martyrs.

J’ai entendu par la bouche de plusieurs personnes du côté de la victoire qu’un certain monsieur KAMANDA, un ex-colonel en retraite mais conseiller juridique de William DAMSEAUX, aurait déclaré à plusieurs reprises que j’avais reçu 1.000.000 USD. Evidemment, il a oublié que William DAMSEAUX a diminué ce montant de 50.000 USD la veille de la signature de l’accord transactionnel. Certainement ce montant est un montant important mais qui ne représente rien par rapport à ce qu’il s’est accaparé suite à cet accord, 40.000.000 USD.

Je dois dire que c’était 950.000 USD que Monsieur Rachid El CHAER a reçu pour l’hypothèque qu’il m’avait proposé pour protéger l’usine contre les fantaisies de William DAMSEAUX tandis que moi je n’ai reçu que 100.000 USD. Rachid El CHAER ne m’a pas même payé 1 dollar pour cette hypothèque comme confirmé par votre journal exceptionnellement pour une fois en disant la vérité, dans votre livraison no2407 du vendredi 20/08/2004 à la page 12.

Cette réinstallation frauduleuse a perduré jusqu’au 29 mars 2010 à cause de vos articles et à cause des largesses de William DAMSEAUX, et la lettre du 06/08/2004 du premier président de la Cour d’Appel/Gombe qui a demandé à la présidente MUJINGA de remettre les choses dans leur état prestin, c’est-à-dire de le remettre dans la concession UPHARCO demeurer installé en clair et de chasser William DAMSEAUX de la concession et le rapport de l’Inspecteur, ex-premier président de la Cour d’Appel, de l’Inspectorat des Services Judiciaires, Mr. Ebondo, adressé à son chef pour répéter la demande du premier président de la Cour d’Appel Monsieur PUNGWE. Ces deux demandes sont restées bloquées.

Il est important de signaler ici que LE CERTIFICAT D’ENREGISTREMENT au nom de la fausse société de William Damseaux qu’il l’a a obtenu et qu’il détient actuellement est faux. En effet, le 26/03/1985 le Commissaire d’Etat aux Affaires Foncières a créé par son arrêt n°1440… un terrain à usage public, publié dans le journal officiel no11 du mois de juin 1985, et transmis au groupe TAMMAN par le Commissaire d’Etat au Plan MULUMBA LUKOJI dans sa lettre du 06/04/1985 en écrivant que ce terrain à usage public était destiné pour la construction d’une usine pour la fabrication des produits pharmaceutiques, autrement dit UPHARZA aujourd’hui UPHARCO. Marc SEBANE, un sujet français d’origine juive, a fraudé pour établir le certificat d’enregistrement de ce terrain au nom d’INTERNATIONAL GENERICS ZAIRE sprl au lieu d’UPHARZA : le début de toutes ces magouilles. D’où ce document était faux et tout les certificats d’enregistrements qui se sont suivis sont devenus automatiquement des faux suivant l’adage FRAUS OMNIA CORRUMPIT. Vous avez bien vu tout à I’heure ci-dessus qu’il occupait illégalement cette concession jusqu’à son deuxième déguerpissement le 29 mars 2010. Comment est-il possible qu’il y est arrivé jusque là, pour un opérateur économique monumental et le premier vice président de la FEC ?

Vous avez parlé comme si on était en train de décourager et dévaliser un grand investisseur. C’est faux et archifaux. Il s’agit simplement d’un chantage à caractère on dirait démagogique.

Ce dossier ne devrait pas exister s’il n’était pas pour la magouille, dont William Damseaux fut complice en achetant de Daniel Tamman, le fils de mon défunt associé Léon Joseph Tamman, sans titre ni droit les parts sociales d’IG Zaïre. Pour agir ainsi, il aurait dû être agréé par les autres associés d’IG Zaïre, ce qu’il n’a pas fait. Ayant peur de venir ici pour finaliser cette affaire étant donné que j’étais arrivé de connaître son détournement de US Dollars 3.590,000 que l’Etat avait libéré pour ses parts sociales (40%); car il savait très bien qu’il pourrait être arrêté pour ce détournement.

Il a envoyé une procuration du 3 octobre 1995 à son mandataire Assaf Avital, non légalisée par l’Ambassade du Congo à Londres, la ville de sa provenance, en violation de la loi, pour lui permettre de disposer de toutes les parts sociales d’IG Zaire. Ce dernier a signé deux conventions de cession des parts le 6 novembre 1995 avec William Damseaux y compris mes parts sociales, qui ne pouvait pas ignorer la loi régissant une telle transaction. C’était le début de la magouille avec William Damseaux Il faut ajouter ici que touts ces documents ont été détruit en accord avec le jugement RP 16.914 du Tribunal de Paix/Gombe par un procès-verbal au mois de décembre 2003 et publié par après dans le Journal Officiel du 15 janvier 2004.

Fort heureusement pour ses influences bien connues, il a pu faire traîner le dossier, avec la mauvaise foi pour ma personne, jusqu’au mois de juin 2004, lorsque il fut débouté définitivement par ma victoire enregistrée par RP/222 de la CSJ le 3 juin 2004. Il a même réussi après la destruction de ces documents obtenir des décisions judiciaires !!!

Ainsi depuis le mois d’octobre 1995 jusqu’à son premier déguerpissement le 29 janvier 2004 occupa illégalement la concession sans être inquiété. Interrompu avec son déguerpissement par mon arrêt de la Cour d’Appel RCA 20.323/20.324 et j’y suis resté jusqu’à mon faux déguerpissement par lui le 3 août 2004 comme expliqué ci-dessus. Cet arrêt fut annulé par RPP 187, un arrêté inique, du Président Kalonda Kele Oma en 2004 qui m’a fait perdre aussi US Dollars 1.250.000 que William Damseaux était condamné à me payer par RCA 20.323/20.324.

Mon arrêt RP 222 et RC 2770 a poussé Damseaux à me proposer, sans vouloir me rencontrer, une solution à I’amiable. Ainsi fut créé l’accord transactionnel par un groupe  des avocats qui semblait avoir oublié leur déontologie et leur serment que j’ai dû signer sous contrainte. Premier exemple, c’est l’avocat de mon ex-allié et supporteur financier, Me Adombe Blanchard, qui m’a ordonné de signer cet accord si non je n’avais qu’à tirer mon plan. Mon ex-allié M. Rachid el Chaer, il m’a contraint de signer pour reconnaître rétroactivement les faux documents utilisés par Damseaux et décrits ci-dessus, (la procuration et les deux conventions de cession des parts). Cet accord fut une machination parfaite pour me noyer.

Cet accord avait déguisé la disparition des parts sociales de l’Etat Congolais qui était absent comme moi aux négociations et à la rédaction de l’accord. Il n’y avait pas aussi un jugement expédiant et dans l’article 8 nous nous étions convenus de ne pas divulguer les clauses ou le contenu de cet accord !!!

Suivant le rapport de la commission interministérielle, initiée par le Ministre de la Justice MUTOMBO sur l’ordre du patriarche GIZENGA déclare dans un de ses articles que cet accord n’a aucune incidence sur les intérêts d’UPHARCO. Ce rapport était signé le 1er septembre 2008 et dans ses conclusions recommandées au Ministre de la Justice de récupérer la concession de l’UPHARCO à titre conservatoire des mains de William DAMSEAUX. L’exécution de cette recommandation aurait été un grand raccourci et nous aurait épargné des souffrances incroyables.

Sur le plan juridique les articles du Code Civil et Commercial du Congo, Titre X concernant les transactions sont nombreux pour qui ont rendu cet accord nul. Les plus importants sont les articles 583, 592,594 etc. Ce dernier stipule que lorsqu’un accord est basé sur documents reconnus faux depuis l’accord est nul.

Quant à la lettre du 1 octobre 2008 du Président du Conseil Supérieur du Portefeuille, doit être un arrangement, car cette lettre est écrite en moins de 24 heures pour répondre à la lettre d Orgaman du 30 septembre. Cette référence se trouve dans la même lettre. Il est signifiant que l’auteur de cette lettre fut révoqué, et sans doute il l’a bien mérité.

Quant à ma lettre de déclaration sur l’honneur du 16/08/2005, (notez écrite à 14 :00 h, c’est-à-dire une heure ou deux avant la réunion chez RAW BANK) et faite sur l’insistance de M. Rachid el Chaer avec son avocat, anciennement le mien, qu’il s’est seulement s’est présenté à la réunion pour signer pour moi. D’où la confirmation que je n’ai pas non plus eu un avocat conseil. Ma déclaration sur I’honneur que vous avez publié dans votre journal, est nulle conséquemment à la nullité de cet accord transactionnel comme expliqué plus bas.

Last but not the least comme on dit en anglais, cet usine, un bijou, n’aurait pas existé si ce n’était pas pour moi comme Monsieur Léon Joseph Tamman l’a avoué au Maréchal MOBUTU devant toute sa cours lors d’une réception organisée par lui, « que si ce n’était pas pour Monsieur Berge NANIKIAN, je ne serais pas aujourd’hui au Zaïre… », a-t-il renchéri.

Je conseillerais à Monsieur William DAMSEAUX de ne pas se mêler des affaires qui ne le regardent pas et qu’il oublie l’UPHARCO.

Veuillez agréer, Monsieur l’Editeur, l’expression de mes sentiments distingués.

BERGE NANIKIAN

Administrateur Gérant

Statutaire

 

Note de rédaction

En dépit de notre souci de voir Berge Nanikian redimensionner son droit de réponse selon les dispositions de la loi fixant l’exercice de la liberté de la presse dans notre pays, tel qu’exprimé dans notre édition d’hier jeudi 22 avril 2010, l’intéressé est passé outre. Il nous a au contraire fait parvenir un deuxième texte, identique au premier. Afin de ne pas donner l’impression de faire obstruction à son droit de réponse, nous avons résolu de le publier tel quel.

Le droit de réponse de Berge Nanikian n’apporte pas de lumière  aux nombreuses questions soulevées dans notre article sur le conflit qui l’oppose à M. William Damseaux, patron du Groupe Orgaman, au sujet de l’immeuble ex-Tamman.

Passé maître  dans la manipulation, M. Nanikian n’explique pas clairement les raisons qui l’ont poussé à signer sa déclaration sur l’honneur  et l’accord transactionnel du 16 août 2005 qui mettaient  définitivement  et irrévocablement  fin aux différends liés à l’immeuble ex-Tamman.

En réalité, Berge Nanikian avait contracté  en date du  31 mars 2004 un prêt d’un million de dollars avec couverture hypothécaire auprès de M. Rachid El Chaer. M. Nanikian avait fourni comme hypothèque un duplicata de certificat d’enregistrement de l’immeuble sis 11015 de l’avenue de l’OUA dans la commune de Ngaliema. Pour obtenir ce duplicata, M. Nanikian avait fait de fausses déclarations de pertes de documents auprès du conservateur des titres immobiliers de la Lukunga.

Dès que le patron du Groupe Orgaman qui détient l’original du certificat d’enregistrement de l’immeuble ex-Tamman, a été informé  de cette supercherie de M. Nanikian, il a fait opposition auprès du conservateur des titres immobiliers et le duplicata gagé auprès de M. Rachid El Chaer a été  annulé. M. El Chaer  a alors privilégié la voie de négociation avec MM. Damseaux et Nanikian pour récupérer l’argent  prêté à Nanikian.

Bien plus, M. Nanikian entretient la confusion en prétendant que l’Etat congolais a des parts sociales dans l’Usine pharmaceutique du Congo (Upharco). Or, lorsqu’il a mis en gage le 31 mars 2004 l’immeuble ex-Tamman pour obtenir le prêt d’un million de dollars auprès de M. Rachid El Chaer, avait-t-il agi avec l’accord de l’Etat congolais- supposé co-propriétaire de cet immeuble ? Non.

Les statuts  de l’Usine Pharmaceutique du Zaïre (Upharza, société privée à responsabilité limitée) publiés dans le journal officiel  n°  13 du 1er juillet 1985, reprennent comme associés de l’Upharza, la société International Generics Corporation Panama  et International Generics Zaïre. L’Etat zaïrois (actuellement congolais) n’est pas repris parmi les associés de l’Upharza. Si l’Etat congolais avait des participations dans cette société, celle-ci aurait changé automatiquement de forme juridique pour devenir une SARL et pour laquelle une ordonnance présidentielle devait être prise pour sa création ; ce qui n’a jamais été le cas.

Bien que M. Léon Joseph Tamman ait signé le 23 janvier 1985  un protocole d’accord avec le gouvernement  congolais pour lancer plusieurs projets d’investissements en RDC, la lettre  signée le 17 mai 1989 par Mobutu Nyiwa, commissaire d’Etat à la Coopération internationale, renseigne que « lors de la réunion de la Commission du Conseil exécutif chargée  des questions économiques, financières et monétaires, tenue en date du 2 mai 1989, il a été décidé la dénonciation du protocole d’accord signé entre le Conseil exécutif et le Groupe Tamman pour non-respect par ce dernier des stipulations dudit protocole d’accord ». 

Comment le gouvernement pouvait-il apporter une contribution en numéraire au projet d’usine pharmaceutique initié par le Groupe Tamman pendant que le protocole d’accord le liant à ce groupe  avait été dénoncé ? Cela ne pourrait être qu’un rêve de Berge Nanikian  qui se targue d’être le défenseur des intérêts de l’Etat congolais.

Sur cette prétendue participation de l’Etat congolais dans le projet de l’usine pharmaceutique, le Docteur Ngandu Kabeya, alors commissaire d’Etat  à la Santé Publique, a  écrit, travers sa lettre  n° BUR/CE/Sp/0615/89, adressée le 22 juin 1989 au Citoyen Commissaire d’Etat à la Coopération Internationale : « J’ai l’honneur de vous renouveler ma demande de suivre le dossier relatif à 9.000.000 d’Ecu que le gouvernement italien devait mettre à la disposition du Conseil exécutif pour achat des médicaments.

A un certain moment, il avait été question de céder la moitié de cette somme d’argent à l’usine Tamman. Mais, après concertation avec le citoyen membre du Comité central du MPR et Commissaire d’Etat aux Affaires étrangères, nous avons décidé que la totalité de cette somme serait réservée à l’achat des médicaments qui constituent  une préoccupation majeure pour notre pays. Il appartient à la firme Tamman de pourvoir à l’achat de l’équipement de son usine par ses propres moyens».

A l’analyse de toutes ces correspondances officielles qui datent d’il y a plus de 20 ans, on se rend compte que le projet Upharza a été un mort-né. L’immeuble, qui a été construit par Léon Tamman à travers sa propre société  IGZ où il détenait 99% de parts et 1 % revenant Berge Nanikian à titre gracieux, est l’unique actif de la société IGZ Sprl. 

C’est en vertu de sa qualité d’héritier de son défunt père que Daniel Tamman a récupéré  les 99% d’IGZ et revendu ainsi cette société et son unique actif  (l’immeuble situé sur l’avenue l’OUA) à M. Damseaux. 

 

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